Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

  1. Question n° 24499 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Prise en charge de l'algodystrophie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22889 posée par M. Gérard Bailly

    Viabilité économique des pharmacies d'officine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0866G posée par Mme Laurence Cohen

    Cabinets dentaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21457 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

    Délais d'inscription des produits sur la liste des produits et prestations remboursables par l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21193 posée par M. Loïc Hervé

    Délais d'inscription des produits sur la liste des produits et prestations remboursables par l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20875 posée par Mme Colette Giudicelli

    Délais d'inscription des dispositifs médicaux sur la liste des produits remboursables par l'assurance-maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20954 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Retards dans les délais d'inscription des produits sur la liste des produits et prestations

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20795 posée par M. Gérard Cornu

    Préoccupations des petites et moyennes entreprises du syndicat national de l'industrie des technologies médicales

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20594 posée par M. Olivier Cigolotti

    Augmentation des délais d'inscription des produits sur la liste des produits et prestations

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1385S posée par M. Jean-Yves Roux

    Conséquences de la mise en place de la tarification à l'activité pour les établissements de soins en zone de montagne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible