Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 16045 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Moyens pour les hôpitaux face au Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10895 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des urgences

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04848 posée par M. Xavier Iacovelli

    Reprise partielle du bénéfice du CITS aux ESPICS

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00421 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Situation des urgences des établissements hospitaliers français

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08819 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prise en charge du syndrome d'Ehlers Danlos

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08688 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Fermeture d'un service de dépistage d'une maladie orpheline

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07829 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Fermeture d'un service de dépistage de maladie génétique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04447 posée par M. Christian Cambon

    Les urgences hospitalières en souffrance

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02355 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Développement de l'hospitalisation à domicile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23760 posée par M. Roger Madec

    Situation des personnels des établissements publics de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible