Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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293 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

238 questions

  1. Question n° 08151 posée par M. Alain Duffourg

    Lutte contre la stigmatisation des personnes atteintes de troubles psychiques sévères

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08155 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Prise en charge des troubles psychiques sévères

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07812 posée par M. Sebastien Pla

    Effondrement de l'offre de soins et fermeture de services d'urgence pour l'été 2023, symptômes inquiétants d'un système de santé au bord de la rupture

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07391 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Situation des infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07126 posée par M. Michel Canévet

    Digitalisation des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07018 posée par M. Laurent Somon

    Infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06944 posée par Mme Patricia Demas

    Egalité de traitement pour le calcul de l'indemnité kilométrique entre infirmiers et médecins

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06971 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Reconnaissance des infirmiers et extension du bilan de soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06771 posée par M. Bruno Rojouan

    Dégradation des conditions de travail des infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06193 posée par Mme Annick Jacquemet

    Développement de la téléexpertise en ophtalmologie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible