Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 17198 posée par M. Michel Billout

Fermeture de l'hôpital de Tournan

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/04/2005
Pertinence
Question n° 17844 posée par M. Marcel Vidal

Déficit de qualité de la restauration hospitalière

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

26/05/2005
Pertinence
Question n° 18159 posée par M. Marcel Vidal

Restauration en milieu hospitalier

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/06/2005
Pertinence
Question n° 23760 posée par M. Roger Madec

Situation des personnels des établissements publics de santé

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

29/06/2006
Pertinence
Question n° 0806G posée par Mme Françoise Henneron

Le plan hôpital 2012

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/02/2007
Pertinence
Question n° 02355 posée par M. Jean-Marc Juilhard

Développement de l'hospitalisation à domicile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

01/11/2007
Pertinence
Question n° 0065G posée par Mme Annie David

Mouvement des urgentistes à l'hôpital

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

11/01/2008
Pertinence
Question n° 0041C posée par M. Alain Milon

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Pertinence
Question n° 0047C posée par M. René-Pierre Signé

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Pertinence
Question n° 04447 posée par M. Christian Cambon

Les urgences hospitalières en souffrance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence