Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 2201G posée par M. François Bonhomme

Immigration pour raisons médicales

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/12/2021
Pertinence
Question n° 10831 posée par Mme Céline Brulin

Inquiétudes liées à la suppression de la visite médicale préalable à la délivrance d'un premier titre de séjour

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/06/2019
Pertinence
Question n° 0763G posée par M. Dominique Théophile

Enseignement de la médecine aux Antilles

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

01/05/2019
Pertinence
Question n° 06744 posée par M. Michel Savin

Pénurie de médecins du travail

Réponse du Ministère du travail

13/09/2018
Pertinence
Question n° 04636 posée par M. Éric Bocquet

Difficultés de la médecine du travail

Réponse du Ministère du travail

26/04/2018
Pertinence
Question n° 04511 posée par M. Olivier Paccaud

Études de médecine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/04/2018
Pertinence
Question n° 00333 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Numerus clausus pour les études de médecine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 07064 posée par Mme Catherine Génisson

Revendication des praticiens à diplôme hors Union européenne

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Pertinence
Question n° 0711S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Postes d'internes non pourvus en médecine générale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/11/2009
Pertinence
Question n° 09500 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Enseignement de la médecine générale à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/07/2009
Pertinence