Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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221 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

207 questions

Question n° 20236 posée par M. Yannick Botrel

Formation des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

06/10/2011
Pertinence
Question n° 19889 posée par M. Thierry Repentin

Formation des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

25/08/2011
Pertinence
Question n° 19437 posée par M. Ronan Kerdraon

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19498 posée par M. Jean-Luc Fichet

Situation des psychologues

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19246 posée par M. Marcel Rainaud

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19275 posée par Mme Brigitte Bout

Formation des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19057 posée par M. Robert Navarro

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

16/06/2011
Pertinence
Question n° 17996 posée par Mme Patricia Schillinger

Plan national Parkinson

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17189 posée par Mme Samia Ghali

Politique en matière d'interruption volontaire de grossesse

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/02/2011
Pertinence
Question n° 17194 posée par M. Marc Daunis

Difficultés d'accès à l'IVG

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/02/2011
Pertinence