Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

Question n° 0018G posée par M. Hilaire Flandre

Informatisation des cabinets médicaux

Réponse du ministère : Travail

21/02/1997
Pertinence
Question n° 0002G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Institut de prophylaxie dentaire infantile de Paris

Réponse du ministère : Santé

15/05/1998
Pertinence
Question n° 0032G posée par M. René-Pierre Signé

Prise en charge de la douleur

Réponse du ministère : Santé

06/11/1998
Pertinence
Question n° 0094G posée par M. Bernard Cazeau

Mise en place d'une couverture maladie universelle

Réponse du ministère : Santé

19/02/1999
Pertinence
Question n° 0251G posée par M. Thierry Foucaud

Situation dans les hôpitaux

Réponse du ministère : Emploi

17/12/1999
Pertinence
Question n° 0294G posée par Mme Dinah Derycke

Avenir de la gynécologie médicale

Réponse du ministère : Santé

10/03/2000
Pertinence
Question n° 0342G posée par M. Lucien Neuwirth

Politique de lutte contre la douleur et de développement des soins palliatifs

Réponse du ministère : Santé

12/05/2000
Pertinence
Question n° 0448G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Situation des infirmières

Réponse du ministère : Famille

26/01/2001
Pertinence
Question n° 0509G posée par M. Guy Fischer

Entrée en bourse des cliniques privées

Réponse du ministère : Ville

01/06/2001
Pertinence
Question n° 0543G posée par M. Jean-Claude Carle

Hospitalisation privée

Réponse du ministère : Logement

12/10/2001
Pertinence