Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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655 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

576 questions

Question n° 05284 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Moyens de lutte contre la toxicomanie

Réponse du ministère : Justice

26/03/1987
Pertinence
Question n° 06186 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Politique gouvernementale de lutte contre la pauvreté

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/05/1987
Pertinence
Question n° 07888 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Politique gouvernementale en matière de lutte contre la pauvreté

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/10/1987
Pertinence
Question n° 08798 posée par M. Stéphane Bonduel

Revendications des orthophonistes

Réponse du ministère : Santé et famille

03/12/1987
Pertinence
Question n° 08863 posée par M. Marcel Vidal

Tarifs de remboursement des soins infirmiers

Réponse du ministère : Santé et famille

10/12/1987
Pertinence
Question n° 01175 posée par M. André Diligent

Avenir des plateaux techniques mis en place par la sécurité sociale minière

Réponse du ministère : Solidarité

11/08/1988
Pertinence
Question n° 02857 posée par M. Ivan Renar

Réduction du nombre des lits d'hôpitaux dans la région Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Solidarité

22/12/1988
Pertinence
Question n° 05507 posée par M. Hubert D'Andigne

Surveillants-chefs des hôpitaux publics

Réponse du ministère : Solidarité

06/07/1989
Pertinence
Question n° 08053 posée par M. Jacques Oudin

Projet de réforme hospitalière

Réponse du ministère : Santé

25/01/1990
Pertinence
Question n° 09457 posée par M. Jacques Oudin

Projet de réforme hospitalière

Réponse du ministère : Santé

19/04/1990
Pertinence