Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

  1. Question n° 07102 posée par Mme Vivette Lopez

    Colère des retraités

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0485G posée par Mme Michelle Gréaume

    Avenir des retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07376 posée par M. Daniel Chasseing

    Statut des gendarmes et réforme des retraites

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07494 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Régime de bonification de campagne des militaires de la gendarmerie nationale sur le territoire national

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07732 posée par M. Hervé Maurey

    Calcul de l'indemnité pour activités militaires spécifiques

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07756 posée par Mme Muriel Jourda

    Cumul entre emploi et retraite

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08696 posée par M. Philippe Bas

    Réforme des retraites pour les militaires

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08828 posée par M. Hervé Maurey

    Calcul de l'indemnité pour activités militaires spécifiques

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09174 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Prise en compte des affections de longue durée ou accidents de travail pour l'ouverture à la retraite anticipée pour carrière longue

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10501 posée par M. Christophe Priou

    Retraites de la gendarmerie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Faible