Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 00986 posée par M. Bruno Belin

Couverture de téléphonie mobile

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01026 posée par Mme Céline Brulin

Décret d'application de la loi du 15 novembre 2021 visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01094 posée par M. Franck Montaugé

5G et fracture numérique du territoire

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00688 posée par M. Philippe Tabarot

Pour un meilleur encadrement du déploiement des antennes 4G et 5G dans nos communes

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales

07/07/2022
Pertinence
Question n° 03695 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture du pays de Bitche par les réseaux de téléphones mobiles

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

08/03/2018
Pertinence
Question n° 01429 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture du pays de Bitche par les réseaux de téléphones mobiles

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

05/10/2017
Pertinence
Question n° 10494 posée par M. Jean Louis Masson

Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

15/10/2009
Pertinence
Question n° 06892 posée par M. Jean Louis Masson

Installation d'un pylône de téléphone mobile à proximité de Lafrimbolle

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

25/12/2008
Pertinence
Question n° 01607 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption de la zone blanche de Saint-Hubert

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

30/08/2007
Pertinence
Question n° 01252 posée par M. Jean Louis Masson

Installation d'un pylône de téléphone mobile à proximité de Lafrimbolle

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

02/08/2007
Pertinence