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Questions avec réponses

56 questions

1. Question n° 21984 posée par M. Édouard Courtial

   Mutualisation des antennes-relais par les opérateurs

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   01/04/2021

   Pertinence

2. Question n° 07601 posée par M. Hugues Saury

   Développement de la couverture des territoires par la téléphonie mobile

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   08/11/2018

   Pertinence

3. Question n° 07408 posée par M. Mathieu Darnaud

   Défaillance des réseaux de télécommunications en Ardèche

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   25/10/2018

   Pertinence

4. Question n° 03748 posée par M. Michel Canévet

   Transparence des opérateurs téléphoniques en matière de couverture réelle du réseau mobile

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   15/03/2018

   Pertinence

5. Question n° 0266S posée par M. Jean-Marc Boyer

   Téléphonie fixe et téléphonie mobile

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   08/03/2018

   Pertinence

6. Question n° 03695 posée par M. Jean Louis Masson

   Couverture du pays de Bitche par les réseaux de téléphones mobiles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

   08/03/2018

   Pertinence

7. Question n° 03350 posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Couverture partielle en téléphonie mobile du territoire mosellan

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

   22/02/2018

   Pertinence

8. Question n° 02585 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

   Obligation des opérateurs téléphoniques en matière de couverture des territoires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

   21/12/2017

   Pertinence

9. Question n° 01429 posée par M. Jean Louis Masson

   Couverture du pays de Bitche par les réseaux de téléphones mobiles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

   05/10/2017

   Pertinence

10. Question n° 0024S posée par M. Mathieu Darnaud

    Couverture en téléphonie mobile dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    13/07/2017

    Pertinence