Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 22666 posée par M. Ronan Le Gleut

    Accès à l'audiovisuel public pour les Français qui résident ou voyagent à l'étranger.

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06516 posée par M. Roland Courteau

    Collectif Occitan

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06333 posée par M. Simon Sutour

    Disparition de France Ô

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18054 posée par M. Roland Courteau

    Redevance audiovisuelle

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05934 posée par M. Louis Duvernois

    Charte de France Télévisions sur l'emploi de la langue française

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0204G posée par M. David Assouline

    Réforme de l'audiovisuel

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0191G posée par M. Jack Ralite

    Situation de l'audiovisuel

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0133G posée par M. Jack Ralite

    Commission Copé sur l'audiovisuel

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03539 posée par M. Robert Tropeano

    Avenir du service public de l'audiovisuel

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible