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Questions avec réponses

19 questions

1. Question n° 1609S posée par Mme Béatrice Gosselin

   Fermeture des classes et diminution des heures de cours

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   25/03/2021

   Pertinence

2. Question n° 0730S posée par M. Bernard Delcros

   Baisse des dotations horaires globales et impact dans les collèges ruraux

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   04/04/2019

   Pertinence

3. Question n° 1459S posée par Mme Mireille Jouve

   Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté dans les Bouches-du-Rhône

   Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

   02/06/2016

   Pertinence

4. Question n° 1415S posée par Mme Jacqueline Gourault

   Postes supplémentaires d'enseignants dans le Loir-et-Cher pour la rentrée de 2016

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

   24/03/2016

   Pertinence

5. Question n° 1411S posée par M. Didier Marie

   Violences en milieu scolaire et agressions contre les enseignants

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

   17/03/2016

   Pertinence

6. Question n° 0809S posée par M. Michel Billout

   Moyens des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   05/06/2014

   Pertinence

7. Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau

   Effectifs d'enseignants et élèves supplémentaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/01/2014

   Pertinence

8. Question n° 0476S posée par M. Jacques Mézard

   Suppression de postes d'enseignants du premier degré dans le Cantal

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   23/05/2013

   Pertinence

9. Question n° 0078S posée par M. André Ferrand

   Déplafonnement des postes de personnels titulaires de l'éducation nationale affectés dans l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

   02/08/2012

   Pertinence

10. Question n° 1602S posée par M. Jacques Mézard

    Égalité républicaine et droit à l'éducation dans le Cantal

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    16/02/2012

    Pertinence