Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 09191 posée par M. Marcel Rainaud

    Redistribution des aides de la PAC et élevages extensifs du Sud

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08893 posée par Mme Colette Giudicelli

    Prise en compte des spécificités régionales dans le soutien aux surfaces en herbe

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25530 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en oeuvre en 2007 des mesures agro-environnementales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01232 posée par M. Georges Mouly

    Conditions d'attribution de la prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1030S posée par M. Henri de Richemont

    Conséquence de la crise de la vache folle en Charente

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0390G posée par M. Pierre Jarlier

    Indemnité compensatoire de handicap naturel

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 28368 posée par M. Pierre Jarlier

    Indemnité compensatoire de handicap naturel

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0899S posée par M. Auguste Cazalet

    Nouvelles dispositions relatives à l'indemnité compensatoire de handicap naturel (ICHN)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 27551 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Indemnités compensatrices de handicaps naturels pour les agriculteurs de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 27108 posée par M. Jean-Claude Carle

    Modalités d'attribution des indemnités compensatoires de handicap naturel

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible