Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 17106 posée par M. Thierry Repentin

    Situation des artisans taxis en zone de montagne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12950 posée par M. Georges Ginoux

    Réglementation du transport en taxi sur routes enneigées ou verglacées

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06364 posée par M. Alain Gournac

    Monopole des taxis parisiens sur l'emprise de l'aéroport de Roissy Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05967 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Monopole des taxis parisiens sur l'emprise de l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04438 posée par M. Bernard Angels

    Ouverture de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle au stationnement des taxis val-d'oisiens

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03934 posée par Mme Nelly Olin

    Accès des taxis du Val-d'Oise à la desserte de l'aéroport de Roissy et aux gares ferroviaires du nord de l'Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03240 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prise en charge de clients par les taxis du Val-d'Oise sur le périmètre de l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17310 posée par M. Roger Husson

    Application du décret relatif aux transports urbains de personnes et aux transports routiers non urbains de personnes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01590 posée par M. Pierre Vallon

    Dispense des frais pour les transports effectués en taxi

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible