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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 0041S posée par Mme Danièle Pourtaud
Fiscalité des carburants et lutte contre la pollution
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 06236 posée par M. Jean Colin
Taxis parisiens: nationalité des marques des véhicules
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence