Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 0265S posée par Mme Catherine Dumas

    Lutte contre les taxis clandestins dans et aux abords de la capitale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0993S posée par M. Roger Madec

    Circulation des ambulances sur les voies réservées aux bus et taxis à Paris

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0323S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions d'exercice de la profession de taxis

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0590S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Conditions de travail des chauffeurs de taxi

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0041S posée par Mme Danièle Pourtaud

    Fiscalité des carburants et lutte contre la pollution

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0585S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des chauffeurs de taxis parisiens

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible