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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
33 questions
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Question n° 16403 posée par Mme Catherine Dumas
Situation des taxis parisiens en raison de la crise sanitaire due au Covid-19
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 07715 posée par M. Édouard Courtial
Taxis de l'Oise
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 0530G posée par M. Philippe Esnol
Taxis et VTC
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 03367 posée par Mme Catherine Procaccia
Contrôle des taxis par la direction de l'ordre public et de la circulation
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 17173 posée par M. Robert Navarro
Conditions d'exercice de la concurrence entre taxis et véhicules de tourisme avec chauffeur
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
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Question n° 14971 posée par M. André Trillard
Inquiétudes des artisans taxis
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
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Question n° 14920 posée par Mme Jacqueline Panis
Préoccupations des artisans taxis
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
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Question n° 11641 posée par M. Marcel Rainaud
Revendications des taxis
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 07889 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Statut des taxis parisiens
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0265S posée par Mme Catherine Dumas
Lutte contre les taxis clandestins dans et aux abords de la capitale
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique
Pertinence