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Questions avec réponses

39 questions

1. Question n° 06236 posée par M. Jean Colin

   Taxis parisiens: nationalité des marques des véhicules

   Réponse du ministère : Industrie

   21/05/1987

   Pertinence

2. Question n° 08240 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Organisation de la desserte de l'aéroport de Roissy pour les taxis

   Réponse du ministère : Commerce et artisanat

   29/10/1987

   Pertinence

3. Question n° 08906 posée par Mme Hélène Luc

   Représentation au sein de la commission des taxis et des voitures de petite remise

   Réponse du ministère : Intérieur

   10/12/1987

   Pertinence

4. Question n° 09031 posée par M. Ernest Cartigny

   Octroi d'autorisations supplémentaires de stationnement pour les taxis parisiens

   Réponse du ministère : Intérieur

   22/03/1990

   Pertinence

5. Question n° 24247 posée par M. Jean-Paul Chambriard

   Revendications des chauffeurs de taxis de province

   Réponse du ministère : Intérieur

   31/12/1992

   Pertinence

6. Question n° 10166 posée par Mme Françoise Seligmann

   Exploitants de voitures de petite remise de la petite couronne de la région parisienne

   Réponse du ministère : Intérieur

   02/03/1995

   Pertinence

7. Question n° 10779 posée par M. Emmanuel Hamel

   Aide aux aveugles dans les gares et les files de taxis

   Réponse du ministère : Intérieur

   13/04/1995

   Pertinence

8. Question n° 11500 posée par Mme Paulette Fost

   Statut des chauffeurs de taxis parisiens locataires

   Réponse du ministère : Travail

   13/07/1995

   Pertinence

9. Question n° 17374 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Accès des taxis valdoisiens à l'aéroport Charles-de-Gaulle

   Réponse du ministère : Intérieur

   05/09/1996

   Pertinence

10. Question n° 0585S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des chauffeurs de taxis parisiens

    Réponse du ministère : Santé

    26/02/1997

    Pertinence