Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2537 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2082 questions

  1. Question n° 1178S posée par M. Dominique Théophile

    Développement de la pratique sportive dans les territoires ultramarins à l'occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0777G posée par Mme Annick Girardin

    Accord franco-canadien et CETA

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10503 posée par M. Dominique Théophile

    Collecte et traitement des emballages plastiques d'huiles minérales et de lubrifiants usagés

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1030S posée par Mme Solanges Nadille

    Continuité territoriale dans les outre-mer

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0704G posée par Mme Audrey Bélim

    Suite du cyclone Belal à La Réunion

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09328 posée par M. Cédric Chevalier

    Pacte civil de solidarité en métropole et spécificité du droit coutumier

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0653G posée par M. Frédéric Buval

    Bilan d'étape du comité interministériel des Outre-mer

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09154 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Trafic d'espèces protégées

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08664 posée par Mme Christine Herzog

    Obligation scolaire pour les enfants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08105 posée par Mme Christine Herzog

    Obligation scolaire pour les enfants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible