Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

  1. Question n° 09592 posée par M. Jérôme Darras

    Conséquences de la disparition des distributeurs de billets

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07273 posée par M. Bruno Rojouan

    Disparition progressive des distributeurs automatiques de billets dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01539 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Mesures visant à lutter contre la raréfaction des pharmacies dans les territoires isolés

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17446 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Rentrée scolaire dans le monde rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12759 posée par M. Laurent Lafon

    Projet de gare d'interconnexion Bry-Villiers-Champigny

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09302 posée par M. Jean-François Longeot

    Fin de l'école en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05497 posée par Mme Martine Berthet

    Conséquences de la sortie du classement des zones de revitalisation rurale pour les communes de montagne

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02579 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Fermeture des trésoreries des finances publiques

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01539 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Fracture territoriale dans le dispositif « Pinel »

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23251 posée par M. Gilbert Bouchet

    Fracture sanitaire en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible