Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 25116 posée par M. Dominique Théophile

Coopération régionale et prévention des événements climatiques extrêmes

Réponse du Ministère de la mer

28/10/2021
Pertinence
Question n° 20386 posée par M. Dominique Théophile

Autonomie des organes sportifs déconcentrés des outre-mer

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

04/02/2021
Pertinence
Question n° 08200 posée par M. Dominique Théophile

Projet de loi d'orientation des mobilités et outre-mer

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

20/12/2018
Pertinence
Question n° 04684 posée par M. Dominique Théophile

Mise en place du plan biodiversité

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

26/04/2018
Pertinence
Question n° 04397 posée par M. Dominique Théophile

Extension des emplois francs en outre-mer

Réponse du Ministère du travail

12/04/2018
Pertinence
Question n° 04156 posée par M. Dominique Théophile

Situation judiciaire et pénitentiaire alarmante des territoires ultramarins

Réponse du Ministère de la justice

29/03/2018
Pertinence
Question n° 02954 posée par M. Dominique Théophile

Extension du fonds vert à l'ensemble des outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

01/02/2018
Pertinence
Question n° 02239 posée par M. Dominique Théophile

Suppression de France Ô

Réponse du Ministère de la culture

30/11/2017
Pertinence