Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 0653G posée par M. Frédéric Buval

Bilan d'étape du comité interministériel des Outre-mer

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

30/11/2023
Pertinence
Question n° 0141G posée par Mme Annick Petrus

Lutte contre les trafics de stupéfiants

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

08/12/2022
Pertinence
Question n° 0024G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

Enjeux de santé à Wallis-et-Futuna

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/10/2022
Pertinence
Question n° 0008G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

Filière de la canne à sucre à La Réunion

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 2330G posée par Mme Chantal Deseyne

Réquisition des personnels médicaux en outre-mer

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

24/02/2022
Pertinence
Question n° 2157G posée par M. Guillaume Chevrollier

Situation en outre-mer

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/12/2021
Pertinence
Question n° 2071G posée par M. Pierre Frogier

Place de la Nouvelle-Calédonie dans le Pacifique

Réponse du Premier ministre

21/10/2021
Pertinence
Question n° 2048G posée par M. Stéphane Artano

Vaccination à Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/10/2021
Pertinence
Question n° 1773G posée par M. Teva Rohfritsch

Soutien aux compagnies aériennes

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

08/04/2021
Pertinence
Question n° 1330G posée par Mme Viviane Artigalas

Situation financière des collectivités territoriales en outre-mer suite à la Covid-19

Réponse du Ministère des outre-mer

04/06/2020
Pertinence