Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

130 questions

Question n° 19785 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Contrôles d'identité: textes de référence

Réponse du ministère : Intérieur

11/10/1984
Pertinence
Question n° 01364 posée par M. Jean Cauchon

Amélioration des services social et médical scolaires

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1986
Pertinence
Question n° 02883 posée par M. Louis Souvet

Développement des contrôles médicaux dans le milieu scolaire

Réponse du ministère : Éducation

09/10/1986
Pertinence
Question n° 03743 posée par M. Christian Bonnet

Périodicité des contrôles de médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

11/12/1986
Pertinence
Question n° 06261 posée par M. Louis De Catuelan

Répartition de la DGF

Réponse du ministère : Collectivités locales

21/05/1987
Pertinence
Question n° 07518 posée par M. Claude Huriet

Préséance lors de cérémonies publiques : place des présidents de conseils généraux

Réponse du ministère : Intérieur

03/09/1987
Pertinence
Question n° 00433 posée par M. Robert Vizet

Organismes HLM : récupération des frais de personnel liés à l'entretien

Réponse du ministère : Équipement

30/06/1988
Pertinence
Question n° 02122 posée par M. Paul Graziani

Traduction du contrat de travail du salarié étranger

Réponse du ministère : Francophonie

03/11/1988
Pertinence
Question n° 07847 posée par M. Marcel Vidal

Prise en compte des effectifs des écoles maternelles dans le calcul de la DGF

Réponse du ministère : Économie

11/01/1990
Pertinence
Question n° 10415 posée par M. Robert Vizet

Agents hospitaliers originaires des DOM

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/06/1990
Pertinence