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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
14 questions
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Question n° 0048G posée par Mme Gisèle Gautier
Autoroutes maritimes
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0212S posée par M. Roland Courteau
Présence de transpondeurs sur les navires circulant dans les eaux communautaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 05295 posée par M. Roland Courteau
Pollution de la Méditerranée
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 1381S posée par M. Roland Courteau
Union pour la Méditerranée et politique de lutte contre la pollution en Méditerranée
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 20050 posée par M. Roland Courteau
Navigation dans les bouches de Bonifacio
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 0749S posée par M. Yannick Vaugrenard
Manque de remorqueurs dans le golfe de Gascogne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19975 posée par M. Daniel Laurent
Protection du golfe de Gascogne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08235 posée par M. Arnaud Bazin
Effets négatifs de la pollution sonore des océans sur la vie marine
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 09175 posée par Mme Sophie Joissains
Pollution sonore des océans
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 12386 posée par M. Maurice Antiste
Rapport sur l'état des connaissances des émissions des particules fines des navires
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence