Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 08027 posée par Mme Marta de Cidrac

    Accroissement des nuisances sonores sous-marines et conséquences pour la biodiversité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07961 posée par M. Arnaud Bazin

    Sécurité et performances environnementales des navires de transport d'animaux vivants au port de Sète

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02359 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Algue rouge invasive

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24052 posée par Mme Viviane Malet

    Déchets dangeureux

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12386 posée par M. Maurice Antiste

    Rapport sur l'état des connaissances des émissions des particules fines des navires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09175 posée par Mme Sophie Joissains

    Pollution sonore des océans

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08235 posée par M. Arnaud Bazin

    Effets négatifs de la pollution sonore des océans sur la vie marine

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19975 posée par M. Daniel Laurent

    Protection du golfe de Gascogne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0749S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Manque de remorqueurs dans le golfe de Gascogne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20050 posée par M. Roland Courteau

    Navigation dans les bouches de Bonifacio

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible