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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
16 questions
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Question n° 17678 posée par M. Patrice Gélard
Manque de pilotes hauturiers en France
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 01133 posée par M. Jean Desessard
Douanes de Monaco
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 01278 posée par M. José Balarello
Part de la France sur le marché des transports internationaux
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0048G posée par Mme Gisèle Gautier
Autoroutes maritimes
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0212S posée par M. Roland Courteau
Présence de transpondeurs sur les navires circulant dans les eaux communautaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0527S posée par Mme Maryvonne Blondin
Protection des navires français contre la piraterie dans l'océan Indien
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 13719 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Avenir des centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01668 posée par M. Daniel Laurent
Remplacement de l'« Abeille Languedoc » par un autre remorqueur d'intervention d'assistance et de sauvetage basé à La Rochelle
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06956 posée par M. André Gattolin
Sécurité sanitaire des salariés gérant des conteneurs
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0749S posée par M. Yannick Vaugrenard
Manque de remorqueurs dans le golfe de Gascogne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence