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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

92 questions

  1. Question n° 25965 posée par M. Maurice Janetti

    Port de commerce de Toulon: situation du trafic maritime à destination de la Corse

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07035 posée par M. Raymond Splingard

    Boulogne-sur-Mer: développement du trafic maritime de pierre ponce

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06421 posée par M. Josselin de Rohan

    Exploitation du trafic maritime entre la France et les territoires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07548 posée par M. José Balarello

    Accords maritimes franco-algériens

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07766 posée par M. Josselin de Rohan

    Relations maritimes entre la France et l'Algérie

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00694 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Transfert du service technique des phares et balises

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02929 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Développement du pavillon français sur le trafic trans-Manche

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10233 posée par M. Rodolphe Désiré

    Extension de principe de continuité territoriale aux DOM, en matière de transports

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11056 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Balisage des côtes françaises

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12244 posée par M. Rodolphe Désiré

    Extension de principe de continuité territoriale aux DOM en matière de transports

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible