Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 01343 posée par M. Hervé Maurey

Impact sanitaire des éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01790 posée par M. Roland Courteau

Calendrier de mise en oeuvre du chèque énergie

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

02/11/2017
Pertinence
Question n° 01987 posée par M. Roland Courteau

Démarches pour bénéficier du chèque énergie et de ses droits connexes

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02264 posée par M. Robert Navarro

Impact des compteurs Linky sur la santé

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

30/11/2017
Pertinence
Question n° 0659G posée par Mme Cécile Cukierman

Augmentation du tarif de l'électricité

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

15/02/2019
Pertinence
Question n° 09062 posée par M. Roland Courteau

Mise en place gratuite des afficheurs déportés pour les ménages en situation précaire

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

21/02/2019
Pertinence
Question n° 09074 posée par M. Martial Bourquin

Compteurs Linky et mise en place des afficheurs déportés

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

21/02/2019
Pertinence
Question n° 10752 posée par M. Michel Dagbert

Prise en charge des personnes souffrant d'électro-hypersensibilité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/06/2019
Pertinence
Question n° 0932G posée par Mme Céline Brulin

Incendie de Lubrizol à Rouen

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/10/2019
Pertinence
Question n° 0938G posée par M. Jean-François Husson

Incendie à Rouen

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/10/2019
Pertinence