Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 1284S posée par M. Bruno Sido

    Programme syndièse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1291S posée par M. Pascal Martin

    Remplacement obligatoire des chaudières fioul et charbon

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1317S posée par Mme Françoise Férat

    Bilan de la loi mettant fin à la recherche et à l'exploitation des hydrocarbures en France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1356S posée par Mme Denise Saint-Pé

    Renouvellement des concessions hydroélectriques de la vallée d'Ossau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1372S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Renouvellement des concessions hydroélectriques

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1403S posée par M. Laurent Somon

    Délais d'instruction des demandes de création d'unités de méthanisation

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1431S posée par M. Jean-Claude Anglars

    Projet Hercule et avenir des concessions du Lot et de la Truyère

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1491S posée par M. Max Brisson

    Impacts du projet Hercule sur les structures d'exploitation hydro-électrique de la vallée d'Ossau

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1524S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Soutien à l'énergie hydrogène

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1530S posée par M. Hervé Maurey

    Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'infrastructures de production d'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible