Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 0371G posée par Mme Françoise Boog

    Coût de la fermeture de Fessenheim

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02202 posée par M. Yannick Botrel

    Exploitation du réacteur pressurisé européen de Flamanville

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0149S posée par Mme Nelly Tocqueville

    Part d'énergie nucléaire dans le mix énergétique à l'horizon 2025

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02694 posée par M. Didier Guillaume

    Avenir du site nucléaire d'Areva au Tricastin

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02931 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Mesures de sécurité à la centrale de Cattenom

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03657 posée par M. Daniel Laurent

    Financement des commissions locales d'information nucléaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05218 posée par M. Patrice Joly

    Projet de piscine de stockage de déchets nucléaires à Belleville-sur-Loire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05718 posée par M. François Bonhomme

    Financement des commissions locales d'information

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06133 posée par M. Rachel Mazuir

    Sûreté et sécurité nucléaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07505 posée par Mme Martine Berthet

    Centrale nucléaire de Bugey

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible