Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

54 questions

Question n° 02076 posée par M. Jean-Yves Roux

Conditions de stockage du gaz naturel et ses conséquences pour le site de Manosque

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

16/11/2017
Pertinence
Question n° 04179 posée par M. Hervé Maurey

Développement de la filière hydrogène

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

29/03/2018
Pertinence
Question n° 04577 posée par M. Jean Louis Masson

Installation d'une éolienne familiale

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

19/04/2018
Pertinence
Question n° 05033 posée par M. Éric Gold

Appropriation de l'usage des compteurs intelligents par les consommateurs

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

17/05/2018
Pertinence
Question n° 05159 posée par Mme Christine Herzog

Installation d'une éolienne familiale

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

24/05/2018
Pertinence
Question n° 05802 posée par M. Jean Louis Masson

Parcs photovoltaïques

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

21/06/2018
Pertinence
Question n° 05807 posée par M. Jean Louis Masson

Fermeture des centrales au charbon

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

21/06/2018
Pertinence
Question n° 06154 posée par M. Hervé Maurey

Financement des réseaux de chaleur

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/07/2018
Pertinence
Question n° 06667 posée par Mme Christine Herzog

Parcs photovoltaïques

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

30/08/2018
Pertinence
Question n° 06778 posée par M. Pierre Laurent

Extraction des ressources minérales dans le monde

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/09/2018
Pertinence