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Questions avec réponses

58 questions

1. Question n° 00539 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Effectifs des services départementaux de l'État affectés à la politique de l'eau

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   12/07/2012

   Pertinence

2. Question n° 0297S posée par Mme Élisabeth Lamure

   Conséquences de la restructuration de Météo-France dans le Rhône

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   29/03/2018

   Pertinence

3. Question n° 04494 posée par M. Éric Gold

   Commissionnement et assermentation des gardes-nature

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   19/04/2018

   Pertinence

4. Question n° 0458S posée par M. Yannick Vaugrenard

   Cessation anticipée d'activité des agents de la fonction publique et amiante

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   27/09/2018

   Pertinence

5. Question n° 07606 posée par M. Damien Regnard

   Baisse programmée de la masse salariale dans le cadre de la réforme des réseaux de l'État à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   08/11/2018

   Pertinence

6. Question n° 08592 posée par M. Michel Laugier

   Réorganisation territoriale du réseau de la DGFIP

   Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

   31/01/2019

   Pertinence

7. Question n° 08975 posée par M. Guillaume Gontard

   Participation des fonctionnaires aux conseils de gestion des sociétés de production d'énergie renouvelable

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   14/02/2019

   Pertinence

8. Question n° 14445 posée par M. Guillaume Gontard

   Participation des fonctionnaires aux conseils de gestion des sociétés de production d'énergie renouvelable

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   20/02/2020

   Pertinence

9. Question n° 1501G posée par Mme Nicole Duranton

   Rôle des sous-préfets à la relance

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   05/11/2020

   Pertinence

10. Question n° 21854 posée par M. Gilbert Favreau

    Service de location de vélos à assistance électrique pour les agents publics

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    01/04/2021

    Pertinence