Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 13598 posée par Mme Christine Herzog

Difficultés des gardes-pêche à exercer leurs missions

Réponse du Ministère de la transition écologique

26/12/2019
Pertinence
Question n° 13872 posée par M. Hervé Maurey

Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles

Réponse du Ministère de la transition écologique

16/01/2020
Pertinence
Question n° 14661 posée par Mme Christine Herzog

Difficultés des gardes-pêche à exercer leurs missions

Réponse du Ministère de la transition écologique

05/03/2020
Pertinence
Question n° 14685 posée par M. Jean-Yves Roux

Avenir de la brigade loups

Réponse du Ministère de la transition écologique

12/03/2020
Pertinence
Question n° 15629 posée par M. Hervé Maurey

Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles

Réponse du Ministère de la transition écologique

23/04/2020
Pertinence
Question n° 16588 posée par M. Jean-Yves Roux

Avenir de la brigade loups

Réponse du Ministère de la transition écologique

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16840 posée par Mme Françoise Férat

Prise en compte du bioéthanol français dans le plan de relance et le plan automobile

Réponse du Ministère de la transition écologique

18/06/2020
Pertinence
Question n° 17132 posée par Mme Martine Berthet

Utilisation du géraniol comme alternative aux biocides de synthèse

Réponse du Ministère de la transition écologique

09/07/2020
Pertinence
Question n° 17148 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Filière d'emballage en bois

Réponse du Ministère de la transition écologique

09/07/2020
Pertinence
Question n° 17297 posée par M. Jean-Marie Morisset

Classification des emballages en bois

Réponse du Ministère de la transition écologique

16/07/2020
Pertinence