Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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186 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

153 questions

  1. Question n° 00046 posée par M. Yannick Botrel

    Réglementation de la profession de moniteur guide de pêche

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00319 posée par M. Jacques Genest

    Classement du pigeon ramier comme animal nuisible

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00380 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien de vignes en bordure d'une rivière et risques d'inondation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00920 posée par M. Loïc Hervé

    Dommages causés par les vautours sur les troupeaux domestiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00940 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances résultant d'un élevage de poules ou de pintades

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01002 posée par M. Daniel Chasseing

    Situation des ouvrages de drainage

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01026 posée par M. Roland Courteau

    Programme de recherche « 4 pour 1 000 »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01101 posée par M. Jean Louis Masson

    Territoire de la Plaine du Bischald et zone de protection spéciale au sein du réseau européen Natura 2000

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01125 posée par Mme Corinne Imbert

    Nouvelle procédure d'export applicable aux ostréiculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01208 posée par M. Jean-Yves Roux

    Fiscalité applicable aux cabanes pastorales

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible