Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

Question n° 1379G posée par M. Alain Cazabonne

Hydrogène, priorité dans la transition énergétique française

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16809 posée par M. Hervé Maurey

Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique

18/06/2020
Pertinence
Question n° 15629 posée par M. Hervé Maurey

Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles

Réponse du Ministère de la transition écologique

23/04/2020
Pertinence
Question n° 13872 posée par M. Hervé Maurey

Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles

Réponse du Ministère de la transition écologique

16/01/2020
Pertinence
Question n° 13194 posée par M. François Calvet

Renouvellement des concessions hydroélectriques

Réponse du Ministère de la transition écologique

21/11/2019
Pertinence
Question n° 11676 posée par M. Éric Bocquet

Fin des chaudières au fioul

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

18/07/2019
Pertinence
Question n° 10768 posée par M. Yves Bouloux

Difficultés des collectivités territoriales dans le cadre du plan climat-air-énergie territorial

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/06/2019
Pertinence
Question n° 10683 posée par M. Michel Savin

Politiques publiques pour la préservation de la qualité de l'air

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

30/05/2019
Pertinence
Question n° 10165 posée par Mme Angèle Préville

Participation d'une commune au capital d'une société coopérative d'intérêt collectif à visée de transition énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique

25/04/2019
Pertinence
Question n° 0757S posée par M. Jean-Yves Roux

Renouvellement des concessions hydroélectriques et conséquences territoriales

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Pertinence