Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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616 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

569 questions

  1. Question n° 12292 posée par M. Bernard Piras

    Position de la France face aux recommandations de la revue des industries extractives pour la Banque mondiale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0019A posée par M. Pierre Laffitte

    Transition énergétique et plan climat

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05842 posée par M. Henri de Raincourt

    Installation d'équipements photovoltaïques sur des bâtiments agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23617 posée par M. Roland Courteau

    Énergies renouvelables au sol

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23696 posée par M. Michel Teston

    Inquiétudes des petits producteurs d'hydroélectricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23703 posée par M. Jean Besson

    Disposition de la loi NOME relative à la petite hydroélectricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23778 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Énergie hydroélectrique - perspectives

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0013S posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Modalités d'élaboration des zones de développement de l'éolien

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0016S posée par M. Hervé Maurey

    Difficultés liées à l'implantation d'éoliennes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1628S posée par M. François Patriat

    Inquiétude concernant la paralysie de la filière éolienne

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible