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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
49 questions
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Question n° 1379G posée par M. Alain Cazabonne
Hydrogène, priorité dans la transition énergétique française
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 16809 posée par M. Hervé Maurey
Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'éoliennes
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 15629 posée par M. Hervé Maurey
Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 13872 posée par M. Hervé Maurey
Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 13194 posée par M. François Calvet
Renouvellement des concessions hydroélectriques
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 11676 posée par M. Éric Bocquet
Fin des chaudières au fioul
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 10768 posée par M. Yves Bouloux
Difficultés des collectivités territoriales dans le cadre du plan climat-air-énergie territorial
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 10683 posée par M. Michel Savin
Politiques publiques pour la préservation de la qualité de l'air
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 10165 posée par Mme Angèle Préville
Participation d'une commune au capital d'une société coopérative d'intérêt collectif à visée de transition énergétique
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 0757S posée par M. Jean-Yves Roux
Renouvellement des concessions hydroélectriques et conséquences territoriales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence