Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

60 questions

  1. Question n° 1379G posée par M. Alain Cazabonne

    Hydrogène, priorité dans la transition énergétique française

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16809 posée par M. Hervé Maurey

    Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15629 posée par M. Hervé Maurey

    Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13902 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Financement des opérations de démantèlement des éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13872 posée par M. Hervé Maurey

    Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13194 posée par M. François Calvet

    Renouvellement des concessions hydroélectriques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12239 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Report de la mise en service du réacteur pressurisé européen de Flamanville

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11676 posée par M. Éric Bocquet

    Fin des chaudières au fioul

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11207 posée par Mme Esther Benbassa

    Projet d'extension de la cimenterie Calcia

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0840S posée par M. Didier Rambaud

    Interdiction de la vente des chauffages au bois non performants

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible