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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
28 questions
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Question n° 0073G posée par M. Jean-François Husson
Photovoltaïque
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0441S posée par M. Jean-Pierre Vial
Filière solaire en France et en Europe
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 06607 posée par Mme Françoise Férat
Gestion des crédits carbone par l'Agence nationale de l'habitat et filière forêt-bois
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 0398G posée par M. Ronan Dantec
Méthodologie et processus décisionnel dans l'élaboration des grands projets
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 16286 posée par M. Jacques Legendre
Abandon de l'autoroute ferroviaire entre le Nord-Pas-de-Calais et le Sud-Ouest
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02172 posée par Mme Martine Berthet
Subventions attribuées par l'État dans le cadre du dispositif TEPCV
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 1372S posée par Mme Frédérique Espagnac
Renouvellement des concessions hydroélectriques
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 22798 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Impact écologique des éoliennes terrestres et marines
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 24067 posée par M. Alain Duffourg
Projet de réforme du fonds d'amortissement des charges d'électrification et impact sur les territoires ruraux
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 24258 posée par M. Jean-Yves Roux
Investissements nécessaires à la modernisation des réseaux de distribution électriques dans la ruralité
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence