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330 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
282 questions
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Question n° 0685G posée par M. Daniel Chasseing
Barrages hydroélectriques
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 0688G posée par Mme Nicole Bonnefoy
COP 28
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 08848 posée par M. Jean-Yves Roux
Soutien à la filière chauffage au bois
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 07931 posée par Mme Agnès Canayer
Prolongement du taux réduit de la taxe intérieure de consommation sur le gazole non routier
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 07951 posée par M. Stéphane Piednoir
Périmètre d'implantation des pompes à chaleur géothermiques
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 07475 posée par Mme Nadège Havet
Projets de parcs éoliens citoyens
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 07366 posée par M. Didier Mandelli
Interdiction des chaudières à gaz dans le secteur du bâtiment
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 07009 posée par M. Alain Houpert
Incompréhension au regard de l'annonce du remplacement des chaudières à gaz
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 06667 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Émissions réellement évitées par les énergies renouvelables électriques
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 0645S posée par M. Jean-François Longeot
Risques pour le système électrique d'une interdiction des chaudières au gaz dans le secteur du bâtiment
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie
Pertinence