Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 15629 posée par M. Hervé Maurey

    Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14306 posée par Mme Dominique Vérien

    Difficultés pour les professionnels du bâtiment en matière de transition énergétique à trouver une assurance

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13872 posée par M. Hervé Maurey

    Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10165 posée par Mme Angèle Préville

    Participation d'une commune au capital d'une société coopérative d'intérêt collectif à visée de transition énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08736 posée par Mme Laure Darcos

    Transition énergétique territoriale et fiscalité énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06154 posée par M. Hervé Maurey

    Financement des réseaux de chaleur

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04224 posée par M. Hervé Maurey

    Financement des réseaux de chaleur

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03247 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Développement de la méthanisation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02538 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Projets photovoltaïques dans les territoires faiblement ensoleillés

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02395 posée par M. Jean-Michel Houllegatte

    Avenir de la filière hydrolienne en France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible