Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 02984 posée par M. Roland Povinelli

    Parcs éoliens à proximité de monuments prestigieux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14999 posée par M. François Bonhomme

    Situation de la profession d'architecte

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15037 posée par M. Michel Fontaine

    Préoccupations des architectes réunionnais

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15140 posée par Mme Caroline Cayeux

    Inquiétudes des architectes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15365 posée par M. André Trillard

    Inquiétudes des architectes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1449S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Problématiques phytosanitaires sur les buis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24343 posée par M. Patrick Masclet

    Gouvernance des conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00418 posée par M. François Bonhomme

    Décret relatif à l'isolation thermique par l'extérieur des bâtiments

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04073 posée par M. Philippe Bas

    Modalités d'application de l'article L. 214-8-1 du code de l'environnement

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01150 posée par M. François Bonneau

    Conformité des objectifs de transition énergétique et écologique avec les prises de position des architectes des bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible