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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
63 questions
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Question n° 0013S posée par M. Jean-Claude Lenoir
Modalités d'élaboration des zones de développement de l'éolien
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0016S posée par M. Hervé Maurey
Difficultés liées à l'implantation d'éoliennes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 1628S posée par M. François Patriat
Inquiétude concernant la paralysie de la filière éolienne
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 00134 posée par M. Yves Détraigne
Modalités de reversement aux communes du produit de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 00213 posée par M. François Marc
Développement des énergies nouvelles
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 01932 posée par M. Roland Courteau
Ralentissement de la progression du nombre de parcs éoliens raccordés au réseau électrique
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 02851 posée par M. François Marc
Défaillances dans le développement du petit éolien
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 02984 posée par M. Roland Povinelli
Parcs éoliens à proximité de monuments prestigieux
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 03031 posée par M. François Marc
Développement des énergies nouvelles
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 03163 posée par M. Michel Doublet
Parc éolien et patrimoine bâti ou paysager
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence