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Questions avec réponses

130 questions

1. Question n° 01477 posée par M. Robert Vizet

   Attribution des marchés de transports postaux dans l'Essonne

   Réponse du ministère : Postes

   15/09/1988

   Pertinence

2. Question n° 05971 posée par M. Jacques Habert

   Acheminement de la presse quotidienne aux abonnés

   Réponse du ministère : Postes

   03/08/1989

   Pertinence

3. Question n° 09425 posée par M. Henri Belcour

   Nature des contrats conclus entre La Poste et certains prestataires de services

   Réponse du ministère : Industrie

   12/01/1995

   Pertinence

4. Question n° 13142 posée par M. Bernard Plasait

   Conséquences des grèves pour les entreprises françaises

   Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

   14/12/1995

   Pertinence

5. Question n° 13205 posée par M. Alex Türk

   Pénalisation des PME suite aux grèves

   Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

   21/12/1995

   Pertinence

6. Question n° 13307 posée par M. Bernard Barbier

   Conséquences des grèves sur la situation des entreprises

   Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

   04/01/1996

   Pertinence

7. Question n° 13591 posée par M. Georges Gruillot

   Situation des entreprises suite aux grèves du mois de décembre 1995

   Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

   01/02/1996

   Pertinence

8. Question n° 16865 posée par M. Serge Mathieu

   Avenir de la presse agricole

   Réponse du ministère : Premier ministre

   25/07/1996

   Pertinence

9. Question n° 17048 posée par M. Michel Moreigne

   Avenir de la presse agricole

   Réponse du ministère : Culture

   01/08/1996

   Pertinence

10. Question n° 0451S posée par M. Ivan Renar

    Versement de la subvention de l'Etat aux quotidiens à faibles ressources publicitaires

    Réponse du ministère : Culture

    02/10/1996

    Pertinence