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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
130 questions
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Question n° 01477 posée par M. Robert Vizet
Attribution des marchés de transports postaux dans l'Essonne
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 05971 posée par M. Jacques Habert
Acheminement de la presse quotidienne aux abonnés
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 09425 posée par M. Henri Belcour
Nature des contrats conclus entre La Poste et certains prestataires de services
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 13142 posée par M. Bernard Plasait
Conséquences des grèves pour les entreprises françaises
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 13205 posée par M. Alex Türk
Pénalisation des PME suite aux grèves
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 13307 posée par M. Bernard Barbier
Conséquences des grèves sur la situation des entreprises
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 13591 posée par M. Georges Gruillot
Situation des entreprises suite aux grèves du mois de décembre 1995
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 16865 posée par M. Serge Mathieu
Avenir de la presse agricole
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 17048 posée par M. Michel Moreigne
Avenir de la presse agricole
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0451S posée par M. Ivan Renar
Versement de la subvention de l'Etat aux quotidiens à faibles ressources publicitaires
Réponse du ministère : Culture
Pertinence