Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

69 questions

Question n° 02665 posée par Mme Patricia Demas

Arrêté fixant la liste des espèces de poissons protégés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

15/09/2022
Pertinence
Question n° 00307 posée par M. Yves Détraigne

Hausse record des matières premières agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/07/2022
Pertinence
Question n° 11446 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Condition d'élevage dans la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11512 posée par M. Simon Sutour

Élevage en filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11281 posée par Mme Patricia Schillinger

Conditions d'élevage dans la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11168 posée par M. Michel Dagbert

Conditions d'élevage dans la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/06/2019
Pertinence
Question n° 10900 posée par M. Alain Dufaut

Conditions d'élevage dans la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/06/2019
Pertinence
Question n° 10923 posée par M. André Vallini

Conditions d'élevage dans la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/06/2019
Pertinence
Question n° 10949 posée par M. Olivier Cadic

Souffrance animale et élevage des poulets

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/06/2019
Pertinence
Question n° 10996 posée par Mme Sylviane Noël

Conditions d'élevage dans la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/06/2019
Pertinence