Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 1615G posée par M. Franck Montaugé

    Accompagnement du secteur viticole touché par les sanctions commerciales américaines

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1618G posée par M. Daniel Laurent

    Accompagnement du secteur viticole touché par les sanctions commerciales américaines

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1150G posée par M. Jérôme Durain

    Surtaxe américaine sur les vins français

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1163G posée par Mme Hermeline Malherbe

    Terres agricoles et viticulture

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0361G posée par M. François Patriat

    Droits de plantation viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0185G posée par M. Gérard César

    Boycott chinois sur le vin

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0402G posée par M. Robert Tropeano

    Crise de la viticulture

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0790G posée par M. Robert Tropeano

    Difficultés du monde viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0617G posée par M. Simon Sutour

    Politique agricole et PAC

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible