Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
849 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
849 questions
-
Question n° 0009G posée par Mme Danièle Pourtaud
Position de la France sur le secteur de l'électricité à l'échelon européen
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 0003G posée par M. Claude Estier
Solidarité avec le peuple algérien
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0021G posée par M. Maurice Lombard
Situation en Israël et dans les territoires palestiniens
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 0002G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Massacre en Algérie
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 0004G posée par M. James Bordas
Sommet européen sur l'emploi
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 0009G posée par M. Jean-Paul Amoudry
Prolifération des normes
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 0012G posée par M. Michel Moreigne
Propositions européennes en matière d'élevage bovin
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 0009G posée par M. Paul Raoult
Mise en place de Natura 2000
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 0001G posée par M. Paul Loridant
Crise irakienne
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 0018G posée par Mme Danièle Pourtaud
Accord multilatéral sur l'investissement
Réponse du ministère : Culture
Pertinence