Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 1368G posée par Mme Angèle Préville

Inégalités scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/06/2020
Pertinence
Question n° 1160G posée par Mme Céline Brulin

Contestation de la réforme du baccalauréat par des enseignants et des lycéens

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/02/2020
Pertinence
Question n° 1172G posée par M. Cyril Pellevat

Réforme du bac

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/02/2020
Pertinence
Question n° 1123G posée par M. Stéphane Piednoir

Réforme du bac

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/01/2020
Pertinence
Question n° 1008G posée par Mme Françoise Cartron

Dernières évaluations nationales en CP et CE1

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/11/2019
Pertinence
Question n° 1017G posée par Mme Nathalie Delattre

Éducation en zone rurale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/11/2019
Pertinence
Question n° 0901G posée par M. Loïc Hervé

Scolarisation des enfants suisses en France

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

19/07/2019
Pertinence
Question n° 0800G posée par M. Jacques Grosperrin

Parcoursup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

22/05/2019
Pertinence
Question n° 0758G posée par Mme Mireille Jouve

Financement des classes de 24 élèves

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

01/05/2019
Pertinence
Question n° 0735G posée par Mme Céline Brulin

Projet de loi pour une école de la confiance

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/04/2019
Pertinence